Conditions d'utilisation

1. Les présentes Conditions s'appliquent à toutes les relations entre le Fournisseur et les Utilisateurs concernant la fourniture et l'utilisation du Service. 2. Les règles, lignes directrices, documents d'aide et autres avis publiés par le Fournisseur dans le Service font partie des présentes Conditions. 3. En cas de contradiction entre les présentes Conditions et des règles particulières, ces règles particulières prévalent, sauf indication contraire expresse.

Dans les présentes Conditions, « App » désigne l'application mobile TrackNote ainsi que les pages d'administration et services web associés. « Contenu utilisateur » désigne toute information saisie, envoyée ou téléversée par les Utilisateurs via le Service, y compris journaux d'entraînement, menus, résultats de compétition, données corporelles, commentaires, images et vidéos. « Utilisateur athlète » désigne une personne utilisant principalement le Service pour enregistrer ses propres données d'entraînement et de compétition. « Utilisateur entraîneur » désigne une personne utilisant le Service, notamment via un plan d'équipe, pour consulter et gérer les données d'Utilisateurs athlètes.

1. Les personnes souhaitant utiliser le Service doivent demander leur inscription selon la procédure indiquée par le Fournisseur et accepter les présentes Conditions. 2. Le Fournisseur peut refuser une inscription si de fausses informations sont fournies, s'il existe des violations antérieures ou si l'inscription est jugée inappropriée pour d'autres raisons. 3. Les mineurs ne peuvent utiliser le Service qu'avec le consentement d'un parent ou représentant légal. 4. Les Utilisateurs gèrent sous leur propre responsabilité les informations de leur compte, y compris l'adresse e-mail et le mot de passe, et ne doivent pas les transférer, prêter ou partager avec des tiers.

1. Le Service fournit notamment des fonctions permettant de créer, enregistrer, consulter et transformer en modèles des menus et journaux d'entraînement. Il permet aussi de gérer résultats de compétition, données corporelles et images ou vidéos liées aux entraînements et compétitions. 2. Les données textuelles sont en principe enregistrées et synchronisées dans le cloud. Les médias comme images et vidéos sont généralement conservés sur l'appareil, mais peuvent être téléversés vers un stockage cloud selon les réglages de l'Utilisateur. 3. Le Fournisseur peut modifier, ajouter ou arrêter des contenus, fonctions, capacités de stockage, limites d'utilisation ou conditions du Service.

1. Lorsqu'un plan d'équipe est utilisé, les données d'entraînement, résultats de compétition, données corporelles et autres Contenus utilisateur des athlètes peuvent être consultés par les entraîneurs et membres autorisés de l'équipe. 2. En participant à un plan d'équipe, les Utilisateurs athlètes acceptent ce partage de données. 3. Pour les athlètes mineurs, un consentement approprié des représentants légaux doit être obtenu avant l'utilisation d'un plan d'équipe. 4. Les Utilisateurs entraîneurs ne peuvent utiliser les données consultables que dans la mesure nécessaire au coaching et à la gestion de l'équipe, et ne doivent pas les divulguer inutilement à des tiers.

Les Utilisateurs ne doivent notamment pas accomplir d'actes contraires aux lois ou à l'ordre public, porter atteinte aux droits du Fournisseur ou de tiers, perturber le fonctionnement du Service, effectuer ou tenter un accès non autorisé, réutiliser des informations sans consentement, exploiter des erreurs ou bugs, transférer des comptes ou droits d'utilisation, ou adopter tout comportement jugé inapproprié par le Fournisseur.

1. Le Fournisseur peut interrompre tout ou partie du Service sans préavis lorsque la maintenance, les mises à jour système, un cas de force majeure, une défaillance de services externes ou d'autres motifs nécessaires le justifient. 2. Si un Utilisateur viole les présentes Conditions ou s'il existe un risque de violation, le Fournisseur peut suspendre temporairement l'utilisation, supprimer le compte ou prendre d'autres mesures nécessaires. 3. Dans la mesure permise par la loi, le Fournisseur n'est pas responsable des préjudices ou dommages résultant de ces mesures.

1. Les droits sur le Contenu utilisateur appartiennent en principe à l'Utilisateur concerné. Toutefois, les Utilisateurs accordent au Fournisseur un droit non exclusif et gratuit d'utiliser ce contenu dans la mesure nécessaire pour fournir, exploiter, analyser, sauvegarder et améliorer le Service. 2. Les Utilisateurs sont responsables de réaliser les sauvegardes nécessaires. 3. Les droits d'auteur, marques et autres droits relatifs au Service, à l'App, aux designs, logos, programmes et spécifications appartiennent au Fournisseur ou à des tiers légitimes.

1. Le Fournisseur traite les données personnelles conformément à la Politique de confidentialité publiée séparément. 2. Le Service est destiné à enregistrer et gérer les entraînements, données corporelles et informations similaires. Il ne fournit pas d'actes médicaux, diagnostics, traitements, prescriptions ni conseils professionnels d'entraînement. 3. Les décisions relatives à l'entraînement, la charge, la perte ou prise de poids et activités similaires relèvent de la responsabilité des Utilisateurs et, si nécessaire, doivent être prises après consultation de professionnels appropriés.

1. Le Service comprend une formule gratuite, des formules payantes pour utilisateurs individuels et des plans d'équipe. Le contenu, les prix et les conditions sont affichés dans le Service ou par le moyen indiqué par le Fournisseur. 2. Les paiements des formules individuelles payantes sont effectués via les App Stores. Les Utilisateurs doivent respecter les conditions de l'App Store concerné. 3. Les essais gratuits, renouvellements automatiques, annulations et remboursements sont régis par les informations affichées dans le Service et les conditions de l'App Store concerné. 4. Les conditions des plans d'équipe, y compris tarifs, durée contractuelle, mode de paiement et annulation, sont fixées dans des procédures de demande, contrats, devis, factures ou autres documents séparés du Fournisseur.

1. Le Fournisseur ne garantit pas que le Service répondra à des objectifs particuliers des Utilisateurs ni qu'il sera toujours complet, exact, fiable, sûr ou exempt d'atteintes aux droits. 2. Dans la mesure permise par la loi et sauf faute intentionnelle ou négligence grave, le Fournisseur n'est pas responsable des dommages liés au Service. 3. Lorsque la responsabilité ne peut être légalement exclue et qu'il n'existe ni faute intentionnelle ni négligence grave, la responsabilité est limitée aux frais effectivement payés par l'Utilisateur au cours des trois mois précédant le dommage, ou à 1 000 JPY si le Service est utilisé gratuitement. Cette limitation ne s'applique pas aux dommages à la vie ou au corps.

1. Le Fournisseur peut modifier les présentes Conditions conformément au Code civil japonais lorsque la modification est dans l'intérêt général des Utilisateurs ou raisonnable au regard des circonstances. 2. Le Fournisseur communiquera les changements et leur date d'entrée en vigueur dans le Service ou par d'autres moyens appropriés. Si un Utilisateur continue d'utiliser le Service après l'entrée en vigueur, il est réputé accepter les Conditions modifiées. 3. Les Utilisateurs ne peuvent transférer leur position dans la relation d'utilisation ni leurs droits ou obligations sans le consentement écrit préalable du Fournisseur. 4. Les présentes Conditions sont régies par le droit japonais. Les litiges liés au Service sont soumis, selon leur montant, à la compétence exclusive en première instance du tribunal de district ou sommaire compétent pour le domicile du Fournisseur au Japon, sauf disposition impérative de protection du consommateur contraire.

13 novembre 2025